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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES ET SIEGES
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GAMME ARTISANALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMME ARTISANALE
MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES ET SIEGES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1324543
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2015
GAMME ARTISANALE de MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES ET SIEGES

Présentation de la marque GAMME ARTISANALE

Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES ET SIEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMME ARTISANALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES ET SIEGES domicilié(e) 70800 ST LOUP S/SEMOUSE (dossier no 2295306) - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 750 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2295306) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAMME ARTISANALE est expirée depuis le 25 septembre 2015.

MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES ET SIEGES a également déposé les autres marques suivantes : ECHOPPE DE PARIS , PARIS BOUTIQUES , FRANCE BOUTIQUES , BERLINGOT


MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES ET SIEGES Société Anonyme - 70800 ST LOUP S/SEMOUSE (dossier no 2295306) - 70800 - France - SIREN 675750087


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2295306) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295306 - Publication au BOPI 2005-08-18

Renouvellement sans limitation n°2053613 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583699 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Mobilier notamment pour cuisine et sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.